Article précédent
CARNET

LE « PACTE DE GOUVERNANCE » ADOPTÉ EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Durée de lecture
2 minutes
Avancement

LE « PACTE DE GOUVERNANCE » ADOPTÉ EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté de communes Vaison-Ventoux
30 Avril 2021 - 09:58
0 commentaires

Mercredi, c’est masqué, dans la salle « Garcia », à Villedieu, que les élus communautaires ont pris part au vote de différentes décisions et notamment le « pacte de Gouvernance » 2020/2026 de la Communauté de communes « Vaison Ventoux ».

La séance a été ouverte sous la présidence de Jean-François Périlhou, qui, après l’appel nominatif des élus délégués présents et des pouvoirs accordés, a donné la parole à Joël Bouffies, maire de Villedieu et Président de la commission ressources humaines, pour la présentation du pacte de gouvernance.

En préambule, Joël Bouffies a indiqué que depuis la loi « Engagement et proximité du 27 décembre 2019 », les Communautés de communes peuvent élaborer un pacte de gouvernance, dont l’objectif est de favoriser l’association et la participation des élus communaux au fonctionnement intercommunal. En conseil communautaire du 31 mars, l’élaboration de ce pacte de gouvernance avait été acté et le document du groupe de travail « Pacte de Gouvernance » préparé les 12 et 19 avril 2021 devra être soumis aux conseils municipaux, pour approbation, sous deux mois maximum. L’approbation finale devra être prise en conseil communautaire avant le 28 juin 2021. « Ce pacte est un enjeu majeur pour notre communauté de communes, une feuille de route pour les cinq années à venir et chaque élu doit y trouver sa place, pour bâtir, enrichir et réfléchir ensemble sur des thèmes. Ce pacte permettra également de favoriser le débat démocratique, de conjuguer le respect de l’autonomie des communes et la cohésion territoriale, et de conforter une organisation efficiente » a affirmé Joël Bouffies.

Ce pacte a été adopté, avec une abstention de Florence Bertrand, maire de Crestet.

Étape essentielle, pour la préservation de la biodiversité en Provence, le parc naturel régional du Mont Ventoux a été créé par décret du premier ministre du 28 juillet 2020. Les élus communautaires avaient à désigner leurs délégués (titulaire et suppléant). Deux élus communautaires ont fait acte de candidature comme titulaire, Alexandre Roux, maire d’Entrechaux et Christophe Camp, conseiller communautaire, ce dernier étant élu avec 18 voix et 17 voix pour Alexandre Roux et deux bulletins blancs. Pour le poste de suppléant Corinne Gonny, maire de Faucon recueillait quinze voix et Gérard Raineri seize voix, quatre bulletins blancs.

Les élus ont ensuite voté à l’unanimité les statuts de la communauté de communes « Vaison Ventoux », la nomination de Gerard Raineri, comme délégué à l’agence d’urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (Aurav) et l’amendement des commissions intercommunales et du conseil d’exploitation de l’office de tourisme.

Composition des onze commissions :

  • Affaires scolaires - jeunesse, sports et loisirs : Président Laurent Robert plus 21 membres ;
  • Aménagement du territoire et développement numérique : Président : Gérard Raineri plus 18 membres ;
  • Culture : Présidente Marie-Claire Michel plus 18 membres ;
  • Développement économique : Frédéric Roux plus19 membres ;
  • Développement durable et mobilité : Jean-Pierre Larguier plus14 membres ;
  • Finances : Président Roger Rossin plus 13 membres ;
  • Petite enfance et Affaires sociales : Présidente, Chantal Fritsch plus18 membres ;
  • Ressources humaines : Président Joël Bouffies plus 15 membres ;
  • Services urbains : Président Laurent Durand plus 15 membres ;
  • Tourisme : Président Thierry Thibaud plus 21 membres ;
  • Travaux et sécurité : Alain Bertrand plus 11 membres.

JJA

Article précédent
CARNET
X