Le conseil communautaire de la Copavo s’est réuni jeudi soir, dans les locaux de la communauté de commune. Les questions à l’ordre du jour portaient sur les délégations au président, qui ont été votées à l’unanimité, la désignation des représentants dans divers organismes (voir en fin d’article), et les indemnités des élus.
En questions diverses, il a été longuement question des possibilités d’assouplissement des rythmes scolaires apportées par un récent décret. Les communes ont jusqu’au 6 juin pour modifier leurs projets initiaux.
Le président, Pierre Meffre, a exposé les nouvelles règles d’indemnisation des fonctions qui s’appliquent suite aux modifications de la loi. Seuls perçoivent des indemnités le président et les vices-président. Il n’est plus possible de répartir la masse totale pour indemniser les présidents de commission.
Le conseil adopte, à l’unanimité moins quatre abstentions, les indemnités au taux prévu par la loi, soit 1853 euros pour le président et 784 euros pour les vices présidents.
La proposition de Jean-François Périlhou, vice-président, de réduire de 20% les indemnités des élus, comme à Vaison, pour tenir compte de la crise, n’a pas donné lieu à un vote.
Dans les questions diverses, il a surtout été question des rythmes scolaires. Un décret récent permet de modifier les décisions prises en fonction des règles initiales. Les décisions doivent être prises au plus tard le 6 juin. Les communes doivent toujours organiser la semaine sur cinq matinées d’enseignement. Mais elles peuvent maintenant réduire le temps d’enseignement d’une heure, de 24 heures par semaine à 23 heures, en réduisant la durée des vacances d’été, et elles peuvent aussi regrouper le périscolaire sur une après-midi. L’obligation de garder les enfants jusqu’à 16 h 30 est maintenue.
La Copavo a prévu de financer des intervenants extérieurs, mis à la disposition des communes, en astronomie et sciences de la vie et de la terre. Un total de 350 heures est attribué à ces deux activités. Il sera attribué en fonction des demandes. Les animateurs salariés de la Copavo (multimédia, sport, …) s’ajoutent à ce quota.
LES DÉSIGNATIONS DE REPRÉSENTANTS
Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres et des Marchés publics à procédure adaptée
Titulaires :
►Thierry GOLIARD
►Jean Bernard SAUVAGE
►Liliane BLANC
►Jean-François PERILHOU
►Florence BERTRAND
Suppléants :
►Roger TRAPPO
► Roland RUEGG
► Aimé ROBERT
► Marie-Claire MICHEL
► Éric MASSOT
Désignation des représentants de la COPAVO à l’AURAV
►Titulaire : Xavier BERNARD
►Suppléant : Pierre MEFFRE
Désignation des représentants de la COPAVO au GAL VENTOUX (Leader) porté par le SMAEMV
Pour le suivi du programme Leader 2007-2014 jusqu’à son terme qui concerne uniquement les communes de la vallée :
►Titulaire : Thierry THIBAUD
►Suppléant : Eric MASSOT
Pour le suivi de l’étude de préfiguration Leader :
►Liliane BLANC
Désignation du représentant de la COPAVO à la Mission locale du Haut-Vaucluse
Cette Mission locale intervient sur la Copavo, à l’exclusion de Mollans
►Pierre MEFFRE
Adhésion à la Mission Locale de la Drôme Provençale et désignation du représentant de la COPAVO à celle-ci
Cette mission locale n’intervient que sur Mollans
►Frédéric ROUX
Désignation des représentants de la COPAVO au Comité de programmation Leader porté par le Pays « Une Autre Provence »
►Titulaire : Liliane BLANC
►Suppléant : Pierre MEFFRE
Désignation des représentants de la COPAVO au Pays « Une Autre Provence »
Selon certains élus « Les jours de cette structure sont comptés ». Elle fait doublon, notamment avec le futur parc.
Titulaires :
► Liliane BLANC
► Aimé ROBERT
Désignation des représentants de la COPAVO à l’Association pour le Développement touristique du Haut Vaucluse (ADTHV)
Cette structure a mis en place des bornes d’information, l’application Escapado et des circuits cyclistes.
Collège des élus :
► Roger TRAPPO
► Éric LÉTURGIE
Collège OTSI :
► Marie-Claire MICHEL
Désignation du représentant de la COPAVO à la plateforme de financement Initiative Ventoux
Cette structure soutient la création d’entreprises et conseille les créateurs. Elle remplace me CBE, dissous à la suite du désengagement de l’Enclave.
► Frédéric ROUX
Désignation du représentant de la COPAVO au conseil de surveillance du Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine
►Pierre MEFFRE
Désignation du représentant de la COPAVO à la cité scolaire collège-lycée de Vaison-la-Romaine
►Titulaire : Dany AUBERT
►Suppléant : Aimé ROBERT
Désignation des représentants de la COPAVO au Syndicat mixte de l’Ouvèze Provençale (SMOP).
Les communes de Cairanne, Buisson Villedieu et Saint-Roman-de-Mallegarde ne sont pas concernées (Titulaire Suppléant)
Président et son suppléant Pierre MEFFRE Jean-Pierre LARGUIER
Brantes Roland RUEGG Gérard THELCIDE
Savoillans Thierry THIBAUD Annie REILLE
St-Léger-du-Ventoux Éric MASSOT Gabriel BERTET
Roaix Jean-Bernard SAUVAGE Laurent DURAND
St-Marcellin-les-Vaison Jean-Pierre COUDERC Roland ALMERAS
Crestet Alain ANDRÉ Cécile DIDON
Séguret Brice CRIQUILLON Daniel VOLLEKINDT
Rasteau Maurice LEYRAUD Rémi ROUGET
Entrechaux Xavier BERNARD Gilbert HOOGSTOEL
Sablet Gilbert ROUGET Joël WATRIN
St-Romain-en-Viennois Jean-Marc BELLIARDO Pascal VOLPIHAC
Faucon Françoise TOUQUET Alain COULLET
Puyméras Jean-Louis AUTRAN André BARNOUIN
Mollans-sur-Ouvèze Jean-Pierre ROCCHI Ludovic BONNET
Vaison-la-Romaine Jean-François PERILHOU Chantal MURE
Désignation des représentants de la COPAVO au Syndicat mixte Intercommunal pour l’Aménagement de l’Aygues (SIAA)
Seules quatre communes sont concernées. Chacune a deux titulaires et deux suppléants.
Cairanne Roger ROSSIN Roland LIFFRAN suppléants Cathelijn DE MINK Pascal FRANCZAK
Buisson Liliane BLANC Serge ABELY suppléants Laurent RINCI Rémi TORTEL
Villedieu Claude CELLIER Daniel LABIT-BARTHALOIS suppléants Jean-Michel MALATIA Gérard MARTIN
Saint-Roman-de-Malegarde Marie-Claire MICHEL Jean-Claude BORDE suppléants Véronique CELLIER Éric PENABLE
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