CONSEIL MUNICIPAL

Dates et heure: 
Jeudi, 5 Novembre, 2020 - 20:30
Lieu: 
Salle Pierre Bertrand

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 5 novembre, à 19 H 30, salle Pierre Bertrand, à la mairie.

Toutes les personnes qui entreront, devront porter un masque et se désinfecter les mains à l'entrée de la salle avec du gel hydro-alcoolique mis à disposition.

La séance se déroulera en présence du public en nombre limité, soit quatre personnes.

Ordre du jour :

    • Approbation du P-V de la séance du 28 septembre 2020.
    • Décisions municipales.
    • Délibération modificative budgétaire n° 02-commune.
    • Délibération refusant le transfert des compétences du Plan Local d'Urbanisme vers la Communauté de Communes Vaison-Ventoux.
    • Délibération relative à l'opposition du transfert à la Communauté de Communes Vaison-Ventoux, au 1er janvier 2021, de la compétence "eau potable" et de la compétence "assainissement collectif des eaux usées".
    • Délibération modifiant le tableau de l'effectif du personnel au 1er janvier 2021 et présentation de l'organigramme.
    • Délibération concernant l'attribution des dénominations des voies du "Clos sous le Château".
    • Commissions : mesures organisationnelles prises en raison de la progression de la Covid-19.
    • Commissions : suivi de la feuille de route, tour de table des travaux et concertations depuis le C.M. précdent.
    • Questions diverses.

Agenda.

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