Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes Vaison Ventoux se tiendra le :
Mardi 29 septembre 2020 à 18h30 à la salle des fêtes de Séguret.
Ordre du jour :
1. Approbation du Procès-verbal du 29 juillet 2020
2. Composition des commissions thématiques intercommunales
3. Création et composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
4. Commission Intercommunale des Impôts Directs
5. Désignation des représentants à la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
6. Composition du Conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme Intercommunal
7. Désignation des représentants à l’AURAV
8. Désignation des représentants au Parc Naturel Régional des Baronnies Provençales
9. Désignation des représentants à la commission consultative des déchets du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires.
10. FPIC 2020 (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales)
11. Renouvellement du classement de l’OTI en 2ème catégorie
12. Attribution du Marché de Travaux pour l’extension de la Zone d’activités du Flez, à St Romain en Viennois
13. Demande de Subvention au titre de la DSIL pour les travaux du CLSH
14. Questions diverses