CONSEIL COMMUNAUTAIRE

L’ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se tiendra donc le mercredi 12 décembre 2018 à 18h30 à la salle des fêtes de Cairanne est :

• Approbation du procès-verbal du conseil du 22 octobre 2018
• Décisions communautaires 
• Décisions modificatives
• Approbation de la proposition de la CLECT concernant la modification de l’attribution de compensation de la commune de Cairanne
• Mise en place d’une tarification sur le temps périscolaire méridien
• Marché pour la collecte du verre
• Avenant n° 1 au marché de travaux de la Crèche de Sablet
• Approbation du projet d’acquisition d’un terrain chemin des abeilles à Vaison-la-Romaine
• Avis du SCoT sur PLU de Saint Romain en Viennois
• Convention ressourcerie
• Programme éducatif local
• Modification du tableau des effectifs
• Convention DAE avec les communes
• Indemnités de la perceptrice
• Avenant n°1 relatif à l’organisation déléguée des services de transports scolaires
• Représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial
• Constitution d’une servitude dans le cadre de l’extension de la ZA du Flez
• Questions diverses