LA COPAVO SE REUNIT A MOLLANS-SUR-OUVEZE

Dates et heure: 
Lundi, 22 juin, 2015 - 18:30
Lieu: 
Salle du bicentenaire

Le conseil communautaire de la Copavo se réunira le lundi 22 juin 2015, salle du bicentenaire à 18 h 30 à Mollans sur Ouvèze.

Ordre du jour

1/ Approbation du procès-verbal du 30.03.2015

2/ Approbation du procès-verbal du 11.05.2015

3/ Décisions communautaires

4/ Délégation du Conseil Communautaire au Président

5/ Modification des compositions des commissions thématiques

6/ Dispositif CRET : Contrat Régional d’Equilibre Territorial

7/ FPIC

8/ Remboursement des frais engagés par les époux MARIE (ZA Sablet)

9/ Vente du lot n°2 ZA Sablet

10/ Contractualisation départementale 2015

11/ Modification de la Régie de recettes de la Copavo pour le CLSH

12/ Convention avec la boutique de gestion

13/ Sortie de l’actif d’une Benne AR-943-TB

14/ Tarifs du Club Intercommunal d’anglais

15/ Compostage

16/ Questions diverses

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