CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le conseil communautaire se réunira à Cairanne.

L’ordre du jour sera le suivant :

• Approbation du procès-verbal du 25.09.2017
• Décisions communautaires 
• Décisions modificatives :

1. Budget principal
2. Budget annexe OTI
3. Budget annexe ZA VLR

• Rapport des déchets 2016
• Modification du tableau des effectifs n°43
• Approbation d’une avance de trésorerie au profit du budget annexe de l’Office de tourisme du Pays Vaison Ventoux
• Convention de partenariat avec le RAO : Etude : Etat des lieux et diagnostic du service existant d’assainissement
• Programme d’investissement du CD84 en matière de THD
• Adhésion contrat de groupe Centre de gestion « Risques statutaires »
• Avenant au contrat Enfance Jeunesse de la CAF et de la MSA
• Indemnités de conseil au titre de 2017 au receveur municipal
• Questions diverses